Conditions Générales

Conditions Générales

Généralités

Toutes commandes de la part de l’acheteur sont implicitement soumises aux présentes conditions générales de vente, son adhésion doit être plaine et sans réserve. Les tarifs et catalogues donnent des mesures et caractéristiques à titre indicatif. Nous nous réservons le droit de les modifier, sans avis préalable, par souci d’amélioration.

Commandes

Elles devront être adressées par écrit à notre société. De même que les réclamations seront adressées par écrit à notre siège, dans les 72 heures suivant réception de nos produits. Tout produit expédié ne pourra être annulé ni modifié, sans accord ou attente au préalable.

Conditions d’achats

Nos produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur le jour de la livraison. Les conditions économiques accordées aux clients sont en fonction du volume généré.

Conditions de paiement

Ils sont effectués au siège social de notre société. Les échanges sont fixés et acceptés, dans notre accusé de Réception de commande. En cas de non règlement de nos factures, nous nous réservons le droit de majorer au taux légal et sans avenir. De même, il sera dû à titre de refus de prendre la livraison ou en cas de non règlement, une indemnité forfaitaire, légale, outre les frais de justice.

Transports & Livraisons

Nos produits s’entendent toujours HT, emballés au départ de l’usine. Ils voyagent aux risques et périls de l’acheteur, quel que soit le mode de transport ou les modalités prévues (port dû, ou franco de port). Nos délais sont donnés à titre indicatif, et tout retard ne peut justifier une annulation de vente.

Garantie*

Elle démarre le jour de mise en service, et les durées sont les suivantes: 

  • 10 ans de garantie pour les Cuves Cuivre Etamé 
  • 8 ans de garantie pour les Cuves Inox K444
  • 5 ans de garantie pour les Capteurs Thermodynamiques 
  • 3 ans de garantie pour les Compresseurs et composants électriques 
  •  5 ans de garantie pour les Thermoaccumulateurs  Cuves Acier Vitrocéramique                                 

* La garantie intègre la mise à disposition des pièces par l’usine, un échange sous garantie n’a pas pour effet de prolonger celle-ci.

Validité: Produits obligatoirement installés par des professionnels qualifiés, respecter les instructions de nos documents techniques et ce dans les règles de l’art, apporter l’entretien nécessaire au bon fonctionnement des Appareils.                                                                  

Sont exclus: Tous phénomènes extérieurs tels que (incendie, gel, calcaire…) et négligences humaines (manque d’eau etc…) aucune indemnité ne pourra être demandée à titre de dommages et intérêts, de quelque nature que ce soit. 

Reprise ou échange

Rien ne pourra s’effectuer sans accord /Email, au préalable de la direction du Groupe Energiepac.

Réserve de propriété

Les produits vendus resteront la propriété du Group Energiepac jusqu’au paiement définitif. De même, l’acheteur déclare bien connaitre et accepter la charge des risques transférés lors de la mise à disposition des produits. 

Généralités

Toutes commandes de la part de l’acheteur sont implicitement soumises aux présentes conditions générales de vente, son adhésion doit être plaine et sans réserve. Les tarifs et catalogues donnent des mesures et caractéristiques à titre indicatif. Nous nous réservons le droit de les modifier, sans avis préalable, par souci d’amélioration.

Commandes

Elles devront être adressées par écrit à notre société. De même que les réclamations seront adressées par écrit à notre siège, dans les 72 heures suivant réception de nos produits. Tout produit expédié ne pourra être annulé ni modifié, sans accord ou attente au préalable.

Conditions d’achats

Nos produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur le jour de la livraison. Les conditions économiques accordées aux clients sont en fonction du volume généré.

Conditions de paiement

Ils sont effectués au siège social de notre société. Les échanges sont fixés et acceptés, dans notre accusé de Réception de commande. En cas de non règlement de nos factures, nous nous réservons le droit de majorer au taux légal et sans avenir. De même, il sera dû à titre de refus de prendre la livraison ou en cas de non règlement, une indemnité forfaitaire, légale, outre les frais de justice.

Transports & Livraisons

Nos produits s’entendent toujours HT, emballés au départ de l’usine. Ils voyagent aux risques et périls de l’acheteur, quel que soit le mode de transport ou les modalités prévues (port dû, ou franco de port). Nos délais sont donnés à titre indicatif, et tout retard ne peut justifier une annulation de vente.

Garantie*

Elle démarre le jour de mise en service, et les durées sont les suivantes: 

  • 10 ans de garantie pour les Cuves Cuivre Etamé 
  • 8 ans de garantie pour les Cuves Inox K444
  • 5 ans de garantie pour les Capteurs Thermodynamiques 
  • 3 ans de garantie pour les Compresseurs et composants électriques 
  •  5 ans de garantie pour les Thermoaccumulateurs  Cuves Acier Vitrocéramique                                 

* La garantie intègre la mise à disposition des pièces par l’usine, un échange sous garantie n’a pas pour effet de prolonger celle-ci.

Validité: Produits obligatoirement installés par des professionnels qualifiés, respecter les instructions de nos documents techniques et ce dans les règles de l’art, apporter l’entretien nécessaire au bon fonctionnement des Appareils.

Sont exclus: Tous phénomènes extérieurs tels que (incendie, gel, calcaire…) et négligences humaines (manque d’eau etc…) aucune indemnité ne pourra être demandée à titre de dommages et intérêts, de quelque nature que ce soit. 

Reprise ou échange

Rien ne pourra s’effectuer sans accord /Email, au préalable de la direction du Groupe Energiepac.

Réserve de propriété

Les produits vendus resteront la propriété du Group Energiepac jusqu’au paiement définitif. De même, l’acheteur déclare bien connaitre et accepter la charge des risques transférés lors de la mise à disposition des produits. 

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